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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
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Question n° 17135 posée par M. Jean Louis Masson
Recensement des personnes âgées et handicapées
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 25743 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions du financement complémentaire apporté par la MSA lorraine pour l'aide ménagère à domicile des personnes âgées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 01552 posée par M. Jean Louis Masson
Journée de solidarité en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
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Question n° 01773 posée par M. Jean Louis Masson
Non-renouvellement des CAE dans certaines maisons de retraite en Moselle
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
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Question n° 04526 posée par M. Marcel Rainaud
Restauration de l'exonération de cotisation patronale « accident du travail et maladie professionnelle » pour les personnes âgées ou handicapées, employeurs à domicile
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 20982 posée par M. Nicolas About
Création potentielle d'emplois dans le domaine de l'aide au transport des personnes âgées
La question est caduque
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Question n° 22743 posée par M. Georges Mouly
Création des emplois prévus par le plan vieillissement et solidarité
La question est caduque
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Question n° 24640 posée par M. Jean Louis Masson
Champ d'application du chèque emploi service
La question est caduque
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Question n° 26790 posée par M. Jean Louis Masson
Champ d'application du chèque emploi service
La question est caduque
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Question n° 01504 posée par M. Bernard Murat
Pouvoir d'achat des retraités
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.