Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 14251 posée par M. François Marc

    Craintes liées aux récentes recommandations de financement de la dépendance

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  2. Question n° 17819 posée par M. Gérard Longuet

    Formulaire de déclaration du médecin traitant

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 17710 posée par M. André Lejeune

    Recouvrement par la sécurité sociale de ses prestations auprès des compagnies d'assurances responsables

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 16030 posée par Mme Françoise Férat

    Inquiétudes des médecins généralistes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  5. Question n° 16005 posée par M. Jean Louis Masson

    Montant des cotisations aux mutuelles d'Alsace-Lorraine

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17835 posée par M. Philippe Marini

    Situation des échographistes spécialisés dans le diagnostic anténatal

    La question est caduque

  2. Question n° 17681 posée par Mme Brigitte Bout

    Situation financière des hôpitaux publics, notamment du Nord - Pas-de-Calais

    La question est caduque

  3. Question n° 17559 posée par M. Thierry Repentin

    Accès direct aux soins des gynécologues médicaux

    La question est caduque

  4. Question n° 17146 posée par M. Louis Souvet

    Coût d'un accouchement

    La question est caduque