Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 0255S posée par Mme Laurence Rossignol
Fermeture de la maternité de Creil
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 0460S posée par Mme Laurence Rossignol
Démission légitime des assistants maternels
Réponse du Ministère du travail
-
Question n° 0718S posée par Mme Laurence Rossignol
Nécessité de l'enseignement du clitoris dans les programmes scolaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
-
Question n° 0999S posée par Mme Laurence Rossignol
Financement des centres de ressources et de compétences de la mucoviscidose
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
-
Question n° 1114S posée par Mme Laurence Rossignol
Avènement et déploiement de la 5G
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 1283S posée par Mme Laurence Rossignol
Décret mettant en oeuvre l'expérimentation du cannabis à usage médical
La question a été retirée
-
Question n° 1890S posée par Mme Laurence Rossignol
Inscription des centres de santé dentaire associatifs au tableau de l'ordre des chirurgiens-dentistes
La question est caduque
-
Question n° 0936S posée par Mme Laurence Rossignol
Complications consécutives à la pose d'implants vaginaux
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités