Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 20909 posée par M. Marcel Vidal

    Journée nationale de solidarité

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

  2. Question n° 19489 posée par M. Guy Fischer

    Devenir des unités de soins de longue durée

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 25804 posée par M. Alain Fouché

    Récupération de l'allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

  2. Question n° 25665 posée par M. Guy Fischer

    Transfert aux départements du financement des aides aux personnes âgées les moins dépendantes

    La question est caduque

  3. Question n° 25638 posée par M. Thierry Repentin

    Schéma départemental en faveur des personnes âgées (2005-2010) dans le département de la Savoie : demande de places supplémentaires

    La question est caduque

  4. Question n° 25503 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge

    La question est caduque

  5. Question n° 24937 posée par M. Robert Tropeano

    Bilan de la journée de solidarité

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses