Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 23 trouvées
-
Question n° 08425 posée par M. Roland Courteau
Conditions du bénéfice de l'allocation adulte handicapé pour les personnes nées avant 1955
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
-
Question n° 18615 posée par M. Philippe Paul
Paupérisation des retraités et personnes âgées
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 08524 posée par M. Joël Guerriau
Du fléchage intégral de la contribution additionnelle de solidarité pour l'autonomie au CNSA
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
-
Question n° 06078 posée par M. Antoine Lefèvre
Retraite des agriculteurs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 0437S posée par M. Bernard Piras
Personnes handicapées vieillissantes
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 27470 posée par Mme Marie Mercier
Financement de l'hospitalisation d'un résident en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
-
Question n° 25232 posée par M. Alain Duffourg
Aide pour les dépenses de protections pour incontinence urinaire des personnes âgées
La question est caduque
-
Question n° 25164 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées
La question est caduque
-
Question n° 24851 posée par M. Jean-François Rapin
Pénurie d'aides-soignants
La question est caduque
-
Question n° 24016 posée par M. Jean Louis Masson
Mesures fiscales et sociales pénalisantes et discriminatoires à l'encontre des personnes âgées
La question est caduque