Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 21 trouvées
-
Question n° 1545S posée par Mme Colette Giudicelli
Émanations dangereuses dans les cabines d'avions
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
-
Question n° 15127 posée par M. Didier Robert
Condition d'exonération du versement transport pour les associations et fondations du secteur social, sanitaire et médico-social
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 08389 posée par M. Jean-Jacques Filleul
Frais de transport des enfants suivis dans des centres médico-sociaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 07823 posée par M. Jacky Le Menn
Prise en charge des frais de transports de patients
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 07730 posée par M. Louis Nègre
Risques du diesel
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
-
Question n° 23146 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Équipement en hélistations des hôpitaux pédiatriques
La question est caduque
-
Question n° 20212 posée par M. Éric Jeansannetas
Remboursement par l'assurance maladie des frais de transport pour motif médical
La question est caduque
-
Question n° 12463 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Équipement en hélistations des hôpitaux pédiatriques
La question est caduque
-
Question n° 12354 posée par M. Alain Gournac
Dépenses de transport des hôpitaux en soins de suite et de réadaptation
La question est caduque
-
Question n° 10691 posée par M. Roland Courteau
Retraite SNCF
La question est caduque