Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 19014 posée par M. Bernard Dussaut
Devenir des ateliers de pédagogie personnalisée (APP)
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
-
Question n° 23701 posée par M. Bernard Dussaut
Nouveaux contrats aidés et chantiers d'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
-
Question n° 03870 posée par M. Bernard Dussaut
Suppression de la cotisation accident du travail pour les contrats aidés
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Questions sans réponse
3 question
-
Question n° 19013 posée par M. Bernard Dussaut
Situation des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GIEQ)
La question est caduque