Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 16475 posée par M. Éric Gold

    Intégration des gîtes et chambres d'hôtes au plan tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  2. Question n° 15595 posée par M. Éric Gold

    Conséquences de la crise sanitaire sur les autorités organisatrices de la mobilité

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 15120 posée par M. Éric Gold

    Mesures de soutien aux entreprises et aux ménages face à la crise sanitaire du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  4. Question n° 15132 posée par M. Éric Gold

    Participation des compagnies d'assurance à l'effort national

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 10445 posée par M. Éric Gold

    Risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances