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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0305S posée par M. Yannick Vaugrenard
Proposition d'interdire de fumer en voiture
Réponse du Ministère chargé de la famille
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Question n° 0468S posée par M. Alain Gournac
Urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants
Réponse du Ministère chargé de la décentralisation
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Question n° 0668S posée par M. Bernard Cazeau
Modalités de désignation du directeur des foyers départementaux de l'enfance
Réponse du Ministère chargé de la famille
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Question n° 1568S posée par M. Jean-Léonce Dupont
Accueil des enfants placés dans le Calvados
Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes
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Question n° 1589S posée par M. Alain Milon
Syndrome d'alcoolisation foetale
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion