Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

Question n° 03500 posée par M. Philippe Paul

Dangerosité du phénoxyéthanol

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Question n° 0305S posée par M. Yannick Vaugrenard

Proposition d'interdire de fumer en voiture

Réponse du Ministère chargé de la famille

24/01/2013
Question n° 0468S posée par M. Alain Gournac

Urgence d'une recherche spécifique sur le cancer des enfants

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

09/05/2013
Question n° 08987 posée par M. Ronan Kerdraon

Sécurité des lingettes et laits de toilette pour bébés

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

31/10/2013
Question n° 10633 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance du trouble déficitaire de l'attention avec hyperactivité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/02/2014

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 15284 posée par M. Hugues Portelli

Agir contre l'obésité

La question est caduque

30/09/2010
Question n° 15619 posée par M. Philippe Madrelle

Publicité et alimentation des jeunes enfants

La question est caduque

21/10/2010
Question n° 21626 posée par Mme Patricia Schillinger

Céréales sucrées

La question est caduque

22/12/2011
Question n° 23447 posée par M. François Marc

Encadrement des publicités à destination des enfants

La question est caduque

26/04/2012