Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 23613 posée par M. Roland Povinelli

    Prix et conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 01906 posée par M. Roland Povinelli

    Fonctionnement des mutuelles étudiantes

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 02338 posée par M. Roland Povinelli

    Révision de l'adhésion obligatoire à l'ordre pour les ordres paramédicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 02788 posée par M. Roland Povinelli

    Risques liés à la consommation d'organismes génétiquement modifiés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 02985 posée par M. Roland Povinelli

    Désertification médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11071 posée par M. Roland Povinelli

    Maintien de l'activité de chirurgie mammaire et gynécologique au centre hospitalier de Salon-de-Provence

    La question est caduque

  2. Question n° 03799 posée par M. Roland Povinelli

    Fermeture de l'hôpital privé Beauregard à Marseille

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 07178 posée par M. Roland Povinelli

    Fermeture de l'hôpital privé Beauregard à Marseille

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 10390 posée par M. Roland Povinelli

    « Omerta » dans les laboratoires pharmaceutiques

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 10394 posée par M. Roland Povinelli

    Mouvement de grève des dentistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.