Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 00826 posée par Mme Laurence Rossignol

Marché de la prothèse dentaire

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Question n° 03130 posée par Mme Laurence Rossignol

Reconnaissance de la profession d'optométriste

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/11/2012
Question n° 03657 posée par Mme Laurence Rossignol

Situation des accueillants familiaux

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

13/12/2012
Question n° 04998 posée par Mme Laurence Rossignol

Prise en charge de l'endométriose

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Question n° 05219 posée par Mme Laurence Rossignol

Tarifs applicables aux secteurs hospitaliers publics et privés en 2013

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/03/2013

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 23735 posée par Mme Laurence Rossignol

Dysfonctionnements rencontrés au sein du centre d'imagerie médicale avancée de Compiègne (Oise)

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/06/2012
Question n° 23838 posée par Mme Laurence Rossignol

Statut des attachés à la promotion du médicament

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/06/2012
Question n° 00810 posée par Mme Laurence Rossignol

Situation du centre hospitalier de Senlis dans l'Oise

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/07/2012
Question n° 10241 posée par Mme Laurence Rossignol

Situation financière du service de soins infirmiers à domicile de l'Oise

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

30/01/2014