Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

Question n° 01225 posée par Mme Catherine Dumas

Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

Réponse du Ministère de la culture

14/07/2022
Question n° 19993 posée par Mme Catherine Dumas

Préparation des protocoles de réouverture des lieux culturels en France

Réponse du Ministère de la culture

14/01/2021
Question n° 19718 posée par Mme Catherine Dumas

Réouverture des conservatoires et lieux d'enseignement artistique

Réponse du Ministère de la culture

24/12/2020
Question n° 16393 posée par Mme Catherine Dumas

Soutien à la filière des cabarets et music-halls parisiens face aux impacts de l'épidémie de Covid-19

Réponse du Ministère de la culture

28/05/2020
Question n° 16244 posée par Mme Catherine Dumas

Situation du secteur du commerce de détail du livre

Réponse du Ministère de la culture

21/05/2020

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10852 posée par Mme Catherine Dumas

Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art

En attente de réponse du Ministère de la culture

21/03/2024
Question n° 09369 posée par Mme Catherine Dumas

Réglementations européennes sur l'usage du plomb et leurs conséquences pour le secteur des métiers d'art

En attente de réponse du Ministère de la culture

14/12/2023
Question n° 26028 posée par Mme Catherine Dumas

Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

La question est caduque

23/12/2021
Question n° 24238 posée par Mme Catherine Dumas

Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

La question est caduque

26/08/2021