Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 13497 posée par M. Roland Courteau

Revalorisation du statut des infirmières libérales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/08/2004
Question n° 13192 posée par Mme Françoise Férat

Optimisation des dépenses de santé dans le secteur de la rééducation et de la réadaptation fonctionnelle

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/07/2004
Question n° 11440 posée par M. Louis Souvet

Situation des centres de soins infirmiers à domicile

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

18/03/2004
Question n° 11356 posée par M. Jacques Peyrat

Situation des personnels des services des urgences et attribution d'une prime de risque

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/03/2004

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 14501 posée par M. Jean Louis Masson

Mise à disposition d'une maternité de niveau III dans le cadre du CHR de Metz-Thionville

La question est caduque

04/11/2004
Question n° 13942 posée par M. Jacques Mahéas

Crédits accordés aux unités spécialisées en alcoologie de la Seine-Saint-Denis

La question est caduque

30/09/2004
Question n° 13603 posée par M. Michel Moreigne

Epidémie de SRAS

La question est caduque

26/08/2004
Question n° 13498 posée par M. Roland Courteau

Situation des personnes atteintes de polyarthrite rhumatoïde

La question est caduque

05/08/2004
Question n° 13185 posée par M. Georges Mouly

Création d'une commission santé-justice et lutte contre la maltraitance des enfants

La question est caduque

15/07/2004

Voir toutes les questions sans réponses