Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 04469 posée par Mme Catherine Dumas

    Pollutions domestiques aux pesticides en Île-de-France

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  2. Question n° 04660 posée par Mme Catherine Dumas

    Opérations commerciales dites "happy hours" dans les bars-cafés

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 04978 posée par Mme Catherine Dumas

    Ouverture du capital des laboratoires d'analyses

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 05013 posée par Mme Catherine Dumas

    Recrudescence de la contrefaçon et de la vente illégale de médicaments

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 05121 posée par Mme Catherine Dumas

    Lutte contre l'obésité et promotion d'une bonne alimentation dans les programmes et les publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09636 posée par Mme Catherine Dumas

    Prise en charge des crèmes solaires de haute protection en faveur des patients atteints de porphyries cutanées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 13992 posée par Mme Catherine Dumas

    Commercialisation et consommation de la méphédrone

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.