Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
-
Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau
Tarif des prothèses dentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 16705 posée par M. Jean Louis Masson
Tarif des prothèses dentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 16214 posée par Mme Patricia Schillinger
Prothèses dentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 16225 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Transparence tarifaire du marché de la prothèse dentaire en France
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
-
Question n° 15429 posée par Mme Anne-Marie Payet
Application de la loi HPST
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23164 posée par M. Antoine Lefèvre
Prothèses dentaires
La question est caduque
-
Question n° 15342 posée par M. Roland Courteau
Soins dentaires
La question est caduque
-
Question n° 03971 posée par M. Marcel Rainaud
Création d'un corps de prothésistes dentaires cliniciens
La question est caduque
-
Question n° 01447 posée par M. André Vantomme
Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
La question est caduque