Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau

    Tarif des prothèses dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 16705 posée par M. Jean Louis Masson

    Tarif des prothèses dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  3. Question n° 16214 posée par Mme Patricia Schillinger

    Prothèses dentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  4. Question n° 16225 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Transparence tarifaire du marché de la prothèse dentaire en France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  5. Question n° 15429 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Application de la loi HPST

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23164 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prothèses dentaires

    La question est caduque

  2. Question n° 15342 posée par M. Roland Courteau

    Soins dentaires

    La question est caduque

  3. Question n° 03971 posée par M. Marcel Rainaud

    Création d'un corps de prothésistes dentaires cliniciens

    La question est caduque

  4. Question n° 01447 posée par M. André Vantomme

    Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale

    La question est caduque