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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 26 trouvées
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Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau
Tarif des prothèses dentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 16705 posée par M. Jean Louis Masson
Tarif des prothèses dentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 16214 posée par Mme Patricia Schillinger
Prothèses dentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 16225 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Transparence tarifaire du marché de la prothèse dentaire en France
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 15429 posée par Mme Anne-Marie Payet
Application de la loi HPST
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 23374 posée par M. Bernard Saugey
Nouvelles modalités de prise en charge des prothèses mammaires externes
La question est caduque
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Question n° 23164 posée par M. Antoine Lefèvre
Prothèses dentaires
La question est caduque
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Question n° 19503 posée par M. Gérard Miquel
Validation des acquis de l'expérience et profession d'audioprothésiste
La question est caduque
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Question n° 15342 posée par M. Roland Courteau
Soins dentaires
La question est caduque
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Question n° 13310 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Interprétation de l'article L.165-9 du code de la sécurité sociale
La question est caduque