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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 23292 posée par M. Michel Boutant

Réforme de l'orthophonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

05/04/2012
Question n° 20945 posée par M. Michel Boutant

Réforme de l'orthophonie

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

17/11/2011
Question n° 20060 posée par M. Michel Boutant

Discriminations frappant les médecins hospitaliers étrangers

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/09/2011
Question n° 14653 posée par M. Michel Boutant

Prise en charge de l'autisme

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/07/2010
Question n° 09725 posée par M. Michel Boutant

Gratification des stages dans le secteur social et médico-social

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

23/07/2009

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 21621 posée par M. Michel Boutant

Dépassements d'honoraires

La question est caduque

22/12/2011
Question n° 19668 posée par M. Michel Boutant

Dépassements d'honoraires

La question est caduque

28/07/2011
Question n° 17699 posée par M. Michel Boutant

Mécontentement des psychiatres hospitaliers

La question est caduque

17/03/2011
Question n° 15472 posée par M. Michel Boutant

Mécontentement des psychiatres hospitaliers

La question est caduque

14/10/2010