Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
-
Question n° 26081 posée par M. André Vantomme
Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 25962 posée par M. Jean-Léonce Dupont
Absence de publication d'un décret relatif aux prothèses dentaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 25927 posée par M. Jacques Siffre
Exercice de la profession de prothésiste dentaire
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 25929 posée par M. René Beaumont
Publication de l'arrêté prévu à l'article L. 162-1-9 du code de la sécurité sociale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 25866 posée par Mme Michèle André
Parution du décret concernant les prothésistes dentaires
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 26979 posée par M. Christian Gaudin
Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux
La question est caduque
-
Question n° 26388 posée par M. Dominique Mortemousque
Exonérations fiscales pour les dentistes situés en ZRR
La question est caduque
-
Question n° 20700 posée par M. Jean Louis Masson
Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie
La question est caduque
-
Question n° 19237 posée par M. Louis de Broissia
Prise en charge des soins dentaires
La question a été transformée.
-
Question n° 18285 posée par M. Serge Lagauche
Conséquences de l'application de la réglementation relative à la CMU pour la chirurgie dentaire
La question est caduque