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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 00997 posée par M. Thierry Foucaud
Fréquence des contrôles concernant les rayonnements ionisants effectués dans les cabinets dentaires
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
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Question n° 01452 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Obligations en matière de radioprotection pour les chirurgiens-dentistes
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
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Question n° 01855 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Obligations en matière de radioprotection pour les chirurgiens-dentistes
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
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Question n° 16248 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin
Tarification des prothèses dentaires
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 16700 posée par M. Roland Courteau
Tarif des prothèses dentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 20158 posée par Mme Catherine Dumas
Développement des établissements d'éclaircissement dentaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 20770 posée par M. François Calvet
Prothèses dentaires
La question est caduque
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Question n° 20931 posée par M. Bernard Piras
Article L. 1111-3 du code de la santé publique
La question est caduque
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Question n° 21092 posée par Mme Michèle André
Transparence des prix des prothèses dentaires
La question est caduque
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Question n° 21164 posée par M. Jean-Jacques Filleul
Informations relatives aux prothèses dentaires
La question est caduque