Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
-
Question n° 06265 posée par M. Hervé Maurey
Réponse à la question écrite n° 3489
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
-
Question n° 24644 posée par M. Hervé Marseille
Projet de décret modifiant l'article 371 N de l'annexe 2 du code général des impôts sur les associations de gestion agréées des chirurgiens-dentistes et professions de santé
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 21303 posée par M. René Beaumont
Les chirurgiens dentistes face aux insuffisances d'une prise en charge par les patients bénéficiaires de la CMUC
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
-
Question n° 20269 posée par M. René Beaumont
Les chirurgiens dentistes face aux insuffisances d'une prise en charge par les patients bénéficiaires de la CMUC
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Questions sans réponse
4 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 26331 posée par Mme Véronique Guillotin
Régulation des pratiques des centres dentaires
La question est caduque
-
Question n° 26337 posée par Mme Véronique Guillotin
Accès aux soins dentaires des résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
La question est caduque
-
Question n° 26007 posée par M. Yannick Vaugrenard
Organisation du système de la prothèse dentaire
La question est caduque
-
Question n° 12497 posée par M. Hervé Marseille
Prise en charge des transports sur prescription par un chirurgien-dentiste
La question est caduque
-
Question n° 10687 posée par M. Roland Courteau
Constat alarmant de l'évolution des soins dentaires
La question est caduque