Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 06265 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 3489

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 05895 posée par M. Philippe Bas

    Centres de santé associatifs dentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 04872 posée par M. Hervé Maurey

    Réponse à la question écrite n° 3489

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 03937 posée par M. Yves Daudigny

    Rapport de l'inspection générale des affaires sociales relatif aux centres de santé dentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 03489 posée par M. Hervé Maurey

    Rapport sur les réseaux de soins et centres de santé associatifs dentaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10100 posée par Mme Patricia Schillinger

    Facturation des soins dentaires

    La question est caduque