Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 06374 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Prévention en matière de santé dentaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 02860 posée par Mme Michelle Demessine

    Politique d'hygiène bucco-dentaire

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 21559 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Utilisation du mercure dans les amalgames dentaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  4. Question n° 06202 posée par M. Jean Louis Masson

    Reconnaissance de l'intoxication chronique par le mercure

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 06149 posée par M. Jean Louis Masson

    Soupçons de toxicité des amalgames dentaires pour les femmes enceintes et les enfants

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02879 posée par M. Gérard Cornu

    Projet du Gouvernement pour faciliter l'accès aux soins dentaires

    La question est caduque

  2. Question n° 02513 posée par M. Jean-François Husson

    Santé bucco-dentaire

    La question est caduque

  3. Question n° 20158 posée par Mme Catherine Dumas

    Développement des établissements d'éclaircissement dentaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 26979 posée par M. Christian Gaudin

    Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux

    La question est caduque