Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 25289 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    État du secteur sanitaire, social et médico-social

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 27652 posée par Mme Laurence Rossignol

    Avenir de la profession de psychomotricien

    La question est caduque

  2. Question n° 01645 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des ergothérapeutes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 15725 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des ergothérapeutes

    La question est caduque

  4. Question n° 05443 posée par M. Yves Krattinger

    Manque de personnel dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

  5. Question n° 26228 posée par M. José Balarello

    Situation professionnelle des infirmiers

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses