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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

1. Question n° 1315S posée par M. Michel Savin

   Mise en oeuvre du bilan d'activité physique dans le parcours de soins post-cancer

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   15/10/2020
2. Question n° 0597S posée par Mme Catherine Deroche

   Dispositif dérogatoire à l'article L. 433-1 du code de l'action sociale et des familles

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

   17/01/2019
3. Question n° 0558S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Prévention des risques liés aux bruits et aux sons amplifiés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

   13/12/2018
4. Question n° 0473S posée par M. Michel Raison

   Reste à charge du handicap

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

   11/10/2018
5. Question n° 0341S posée par M. Pierre Cuypers

   Situation précaire des auxiliaires de vie scolaire

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   26/04/2018

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 1283S posée par Mme Laurence Rossignol

   Décret mettant en oeuvre l'expérimentation du cannabis à usage médical

   La question a été retirée

   24/09/2020
2. Question n° 1565S posée par M. Rachel Mazuir

   Difficulté d'application du décret du 16 août 2011 relatif aux nouvelles règles d'attribution de l'allocation aux adultes handicapés (AAH)

   La question est caduque

   12/01/2012
3. Question n° 0217S posée par M. Philippe Richert

   Transfert aux collectivités des agents de l'État affectés au service du RMI

   La question a été retirée

   17/04/2008