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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 09161 posée par M. Jean-Pierre Leleux
Avenir de la radiologie de proximité
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 08947 posée par M. Daniel Percheron
Intentions de la sécurité sociale minière
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 05022 posée par M. Daniel Percheron
Intentions de la sécurité sociale minière
Réponse du Ministère de la santé et des sports
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Question n° 04051 posée par M. Marcel Rainaud
Changement de convention des taxis
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences de la centralisation de l'offre de soins
La question est caduque
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Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences de la centralisation de l'offre de soins
La question est caduque
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Question n° 00747 posée par M. Dominique Mortemousque
Exonérations fiscales pour les dentistes situés en zone de revitalisation rurale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.