Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 13884 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Obligation de fournir un certificat médical lors de l'inscription à une activité sportive

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 15437 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Aide aux clubs sportifs face à la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 15556 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des clubs de football de ligue 1 face à la crise du Covid-19

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 15739 posée par M. Didier Mandelli

    Réouverture des parcours de golf dans le cadre du déconfinement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 16351 posée par M. Pascal Allizard

    Reprise des activités sportives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19883 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Avenir des clubs sportifs

    La question est caduque

  2. Question n° 24495 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Conséquences de l'obligation du passe sanitaire pour la pratique sportive en club

    La question est caduque