Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 21547 posée par Mme Florence Lassarade

    Inquiétudes des responsables de clubs sportifs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  2. Question n° 19206 posée par Mme Chantal Deseyne

    Attentes du milieu équestre

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

  3. Question n° 18961 posée par Mme Maryse Carrère

    Maintien des classes de neige et sorties scolaires de ski en 2021

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 17789 posée par M. Yves Détraigne

    Abandon du dispositif « santé, sport, culture, civisme »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 16526 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Crise sanitaire et reprise des compétitions sportives équestres

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24495 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Conséquences de l'obligation du passe sanitaire pour la pratique sportive en club

    La question est caduque

  2. Question n° 19883 posée par M. Jean-Pierre Decool

    Avenir des clubs sportifs

    La question est caduque