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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 0992S posée par M. Bernard Fournier
Secours et assistance médicale lors des manifestations sportives
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 14100 posée par M. Claude Bérit-Débat
Conséquences constatables de la légalisation des paris en ligne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 13775 posée par M. Rachel Mazuir
Sécurité des courses cyclistes sur route
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 01234 posée par M. Pierre Mauroy
Sous-dotation en effectifs à la direction régionale et départementale de la jeunesse et des sports de Lille
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 15572 posée par M. Michel Sergent
Non-remboursement du certificat médical délivré pour une licence sportive
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00533 posée par M. Hubert Falco
Prise en charge des visites d'aptitude des sportifs du troisième âge
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.