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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 0449S posée par M. Martial Bourquin
Projet de fusion des CPAM et CAF du Doubs
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
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Question n° 1171S posée par M. Didier Guillaume
Restructuration des hôpitaux locaux de Nyons et de Buis les Baronnies
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 1280S posée par M. Bernard Vera
Conséquences des restructurations hospitalières dans l'Essonne
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
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Question n° 1377S posée par M. Jean-Paul Amoudry
Désertification médicale
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
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Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon
Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol
Réponse du Ministère chargé des transports
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 1581S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Maintien du projet d'hôpital psychiatrique sur le site Bel-Air de Thionville
La question est caduque