Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
-
Question n° 1225G posée par M. Patrick Kanner
Carte hospitalière
Réponse du Premier ministre
-
Question n° 0908S posée par M. Rachid Temal
Réorganisation de l'offre publique de santé dans le département du Val-d'Oise
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
-
Question n° 1154S posée par Mme Catherine Génisson
Efforts financiers demandés aux structures hospitalières dans le Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
-
Question n° 0257S posée par M. Marc Laménie
Avenir du groupement hospitalier Sud-Ardennes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
-
Question n° 1571S posée par M. Ronan Kerdraon
Situation de l'hôpital Max Querrien de Paimpol
Réponse du Ministère chargé des transports
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0460S posée par M. Michel Billout
Avenir des structures de santé publique en Seine-et-Marne
La question a été retirée
-
Question n° 19682 posée par M. Didier Guillaume
Avenir des hôpitaux du nord de la Drôme
La question est caduque
-
Question n° 11581 posée par M. Bernard Vera
Conséquences de la fermeture de deux services de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 09861 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences de la centralisation de l'offre de soins
La question est caduque
-
Question n° 02934 posée par M. Marcel Rainaud
Conséquences de la centralisation de l'offre de soins
La question est caduque