Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 1391S posée par Mme Martine Berthet

    Demande de classement en « hôpital isolé » de l'hôpital de Saint-Jean-de-Maurienne

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  2. Question n° 0152S posée par M. Bernard Delcros

    Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les communes rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 12495 posée par Mme Annie David

    Médecine en zone de montagnes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 10538 posée par Mme Annie David

    Médecine en zone de montagnes

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 10110 posée par M. Michel Savin

    Pénurie de médecins en stations de sports d'hiver

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1652S posée par Mme Sylviane Noël

    Indemnisation des médecins exerçant en stations de montagne

    La question est caduque

  2. Question n° 00660 posée par M. Bernard Delcros

    Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les communes rurales

    La question a été transformée.

  3. Question n° 25735 posée par M. Bernard Delcros

    Installation d'officines de pharmacie et seuil minimal de population dans les communes rurales

    La question est caduque