Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 18944 posée par Mme Annie David

    Niveau sonore des publicités

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 14401 posée par Mme Catherine Dumas

    Augmentation du volume sonore lors des coupures publicitaires télévisées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 05765 posée par M. Gérard Bailly

    Niveau sonore des publicités télévisées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 05169 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Lutte contre l'obésité infantile et promotion d'une bonne alimentation dans les programmes et les publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 02096 posée par M. Hubert Falco

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26028 posée par Mme Catherine Dumas

    Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

    La question est caduque

  2. Question n° 24238 posée par Mme Catherine Dumas

    Démarrage de plus en plus tardif des programmes télévisuels de première partie de soirée

    La question est caduque

  3. Question n° 24356 posée par Mme Christiane Hummel

    Retour de la promotion du tabac

    La question est caduque

  4. Question n° 23447 posée par M. François Marc

    Encadrement des publicités à destination des enfants

    La question est caduque

  5. Question n° 05812 posée par M. Michel Mercier

    Interdiction de la publicité en faveur de l'alcool dans les médias

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.