Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 16223 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Assimilation des instituteurs dans le corps des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 16084 posée par M. Jacques Mahéas

    Quelle intégration pour les élèves en situation de handicap ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 14768 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Médecine du travail au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 12841 posée par M. Marcel Rainaud

    Suppressions de postes en centre médico-psycho-pédagogique

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  5. Question n° 12460 posée par M. Jean-François Mayet

    Diplôme de directeur d'établissement d'enseignement adapté et spécialisé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22729 posée par M. Jacques-Bernard Magner

    Enseignants exerçant dans les unités d'enseignement des établissements médico-sociaux et sanitaires

    La question est caduque

  2. Question n° 26295 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    La question est caduque

  3. Question n° 23897 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    La question est caduque

  4. Question n° 22049 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Suppression de 800 postes d'enseignants "mis à disposition" auprès des organismes complémentaires de l'école

    La question est caduque

  5. Question n° 20990 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Prolongation d'activité à titre bénévole des maîtres et documentalistes de l'enseignement privé sous contrat

    La question est caduque