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273 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 175 trouvées

  1. Question n° 07263 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 07271 posée par M. Roland Courteau

    Scolarisation des enfants souffrant de troubles cognitifs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 07297 posée par M. Vincent Segouin

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 07236 posée par Mme Corinne Féret

    Insuffisance du nombre d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 07021 posée par M. Pascal Allizard

    Scolarisation des enfants handicapés

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 98 trouvées

  1. Question n° 02971 posée par M. Claude Nougein

    Fongibilité des fonds entre les compétences enfance et petite enfance de la caisse d'allocations familiales

    La question est caduque

  2. Question n° 00937 posée par Mme Françoise Laborde

    Validation de l'année de formation dans la liquidation des droits à pension de retraite pour les enseignants

    La question est caduque

  3. Question n° 00602 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Scolarisation des élèves handicapés

    La question est caduque

  4. Question n° 26005 posée par Mme Françoise Cartron

    Encourager la mixité sociale au sein des établissements scolaires

    La question est caduque

  5. Question n° 25663 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Possibilité de choisir la langue des signes française comme langue vivante 2

    La question est caduque

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