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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 18761 posée par Mme Sophie Joissains

    Coût de la franchise médicale pour un patient d'une maladie nosocomiale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 18698 posée par M. Roland Courteau

    Conditionnement des médicaments délivrés sur ordonnance

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 13310 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Remboursements des soins dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 00366 posée par Mme Claudine Lepage

    Indemnisation des opérations de transfusion pour les travailleurs français expatriés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes


Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 30 trouvées

  1. Question n° 10687 posée par M. Roland Courteau

    Constat alarmant de l'évolution des soins dentaires

    La question est caduque

  2. Question n° 06926 posée par M. Daniel Laurent

    Situation des agents de la fonction publique territoriale et dispositions réglementaires en matière d'accidents du travail

    La question est caduque

  3. Question n° 06816 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dépistage du diabète

    La question est caduque

  4. Question n° 03548 posée par M. Roland Courteau

    Constat alarmant de l'évolution des soins dentaires

    La question est caduque

  5. Question n° 02843 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dépistage du diabète

    La question est caduque

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