Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 284 trouvées

  1. Question n° 23543 posée par M. Alain Anziani

    Formation des ostéopathes professionnels de santé

    La question est caduque

  2. Question n° 23545 posée par M. Alain Anziani

    Disparition du Réseau Déficience Visuelle Aquitaine

    La question est caduque

  3. Question n° 23531 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Suppression du contrôle d'effectivité sur le forfait surdité

    La question est caduque

  4. Question n° 23517 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Reconnaissance du statut d'optométriste

    La question est caduque

  5. Question n° 23447 posée par M. François Marc

    Encadrement des publicités à destination des enfants

    La question est caduque

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