Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 23032 posée par M. Alain Joyandet

    Inapplicabilité du "compte pénibilité"

    La question est caduque

  2. Question n° 21197 posée par M. Olivier Cigolotti

    Salarié du particulier employeur et médecine du travail

    La question est caduque

  3. Question n° 22036 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Reconnaissance et encadrement de l'ostéopathie

    La question est caduque

  4. Question n° 19925 posée par M. Roland Courteau

    Respect des dispositions législatives et réglementaires relatives à l'interruption volontaire de grossesse

    La question est caduque

  5. Question n° 19496 posée par M. François Zocchetto

    Nomination ou mutation des praticiens en milieu hospitalier

    La question est caduque

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