Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 25662 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prise en charge de la maladie de Lyme

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 24499 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Prise en charge de l'algodystrophie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 24265 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Décret relatif à l'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 22565 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  5. Question n° 11316 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Maladie de Tarlov

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21720 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Projet de décret modifiant les règles de reconnaissance des maladies professionnelles

    La question est caduque

  2. Question n° 23801 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes exprimées par les personnes souffrant d'affections de longue durée

    La question est caduque

  3. Question n° 21888 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    La question est caduque