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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 03657 posée par Mme Laurence Rossignol

    Situation des accueillants familiaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 03834 posée par M. André Vallini

    Accueil familial

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 04810 posée par M. André Trillard

    Situation des accueillants familiaux agréés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 10195 posée par Mme Natacha Bouchart

    Situation des accueillants familiaux agréés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 21895 posée par M. Jacques Cornano

    Personnes âgées dont le handicap visuel ne peut être reconnu au titre de la prestation de compensation du handicap

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 10739 posée par M. Alain Fauconnier

    Prise en charge médicale des personnes handicapées mentales vieillissantes

    La question est caduque

  2. Question n° 14197 posée par Mme Évelyne Didier

    Prestation de compensation du handicap et allocation personnalisée d'autonomie

    La question est caduque

  3. Question n° 06875 posée par M. Alain Fouché

    Journée de solidarité

    La question est caduque

  4. Question n° 12725 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide aux personnes âgées handicapées

    La question est caduque

  5. Question n° 13961 posée par M. Jean Louis Masson

    Aide aux personnes âgées handicapées

    La question est caduque

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