Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 06110 posée par M. Michel Dennemont

    Soutien aux éleveurs bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 16552 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation de la filière bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 17531 posée par M. Yves Détraigne

    Volailles de qualité française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 1529S posée par M. Guillaume Gontard

    Défense de l'élevage en plein air face aux maladies

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 21049 posée par M. Laurent Burgoa

    Situation des manadiers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23353 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Grippe aviaire

    La question est caduque

  2. Question n° 27616 posée par M. Guillaume Gontard

    Grippe aviaire H5N1 et les dangers des élevages intensifs

    La question est caduque

  3. Question n° 27650 posée par Mme Kristina Pluchet

    Stratégie de lutte contre la grippe aviaire et mesures de soutien à la filière avicole

    La question est caduque

  4. Question n° 27659 posée par Mme Florence Blatrix Contat

    Grippe aviaire

    La question est caduque

  5. Question n° 27696 posée par M. Jean-Claude Anglars

    Prévention par les anticoccidiens et conséquences de la modification du code de la santé publique pour l'élevage

    La question est caduque