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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 116 trouvées
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Question n° 13828 posée par M. Philippe Madrelle
Dégagement de moyens de lutte contre l'exclusion dans le domaine de l'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
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Question n° 14004 posée par M. Michel Doublet
Situation des cadres salariés d'associations d'accueil et de réinsertion sociale
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
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Question n° 15698 posée par M. Ivan Renar
Mise en oeuvre des contrats d'avenir
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
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Question n° 16388 posée par M. Bernard Fournier
Chantiers d'insertion
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
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Question n° 16464 posée par M. Guy Fischer
Dispositif "chantiers d'insertion" de la loi de programmation pour la cohésion sociale
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 09224 posée par M. André Vantomme
Participation financière de l'État aux actions d'insertion
La question a été retirée
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Question n° 0752S posée par M. Georges Mouly
Politique du logement et lutte contre les exclusions
La question a été retirée
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Question n° 19013 posée par M. Bernard Dussaut
Situation des groupements d'employeurs pour l'insertion et la qualification (GIEQ)
La question est caduque
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Question n° 20575 posée par M. Marcel Vidal
Effets de la politique de rénovation urbaine
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 15064 posée par M. Christian Gaudin
Situation des associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.