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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 13444 posée par M. Alain Fauconnier
Difficultés financières rencontrées par les MDPH
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
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Question n° 13078 posée par M. Alain Fauconnier
Création du métier d'accompagnant de jeune handicapé
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
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Question n° 13042 posée par M. Alain Fauconnier
Accueil des enfants de moins de six ans
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
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Question n° 12555 posée par M. Alain Fauconnier
Décrets d'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
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Question n° 11198 posée par M. Alain Fauconnier
Aide au départ en vacances pour tous les enfants
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01916 posée par M. Alain Fauconnier
Fonctionnement des caisses d'allocations familiales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13671 posée par M. Alain Fauconnier
Difficultés rencontrées par les personnes handicapées mentales
La question est caduque
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Question n° 12545 posée par M. Alain Fauconnier
Accès à la carte enfant-famille
La question est caduque
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Question n° 11734 posée par M. Alain Fauconnier
Politique du handicap
La question est caduque
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Question n° 11595 posée par M. Alain Fauconnier
Label « Handi-Vacances »
La question est caduque