Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 0503G posée par M. Georges Mouly

    Rémunération des travailleurs handicapés en milieu protégé

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées

  2. Question n° 0292G posée par M. Éric Gold

    Plan Autisme

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

  3. Question n° 0343G posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Situation des personnes handicapées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 0535G posée par Mme Françoise Cartron

    Annonces du comité interministériel du handicap

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 0676G posée par M. Philippe Mouiller

    Handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

Voir toutes les questions avec réponses