Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 14867 posée par M. Roland Courteau

    Revendications des orthophonistes

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  2. Question n° 14637 posée par M. Guy Fischer

    Revalorisation de la profession d'orthophoniste

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

  3. Question n° 13905 posée par M. Marcel Rainaud

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  4. Question n° 13581 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

  5. Question n° 13527 posée par M. Robert Tropeano

    Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 21067 posée par M. Roland Courteau

    Réduction des rémunérations des médecins pratiquant l'IVG

    La question est caduque

  2. Question n° 03266 posée par M. Jacques Siffre

    Revalorisation des actes des chirurgiens-dentistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.