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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 05983 posée par M. Michel Esneu
Création de villages d'enfants
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
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Question n° 17231 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Calcul des aides au logement
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 0774S posée par M. Alain Vasselle
Situation des unions départementales des associations familiales
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
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Question n° 17626 posée par M. Georges Mouly
Accueil familial des personnes âgées ou handicapées
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
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Question n° 16550 posée par M. Paul Raoult
Mise en oeuvre du protocole du 11 mars 2009 conclu entre l'État et le Planning familial
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17625 posée par M. Georges Mouly
Propositions de l'Union des associations familiales pour 2005
La question est caduque
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Question n° 18246 posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Soutien au secteur de l'aide aux familles
La question est caduque