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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 09755 posée par M. Roland Courteau
Pratique de l'archéologie marine par les bénévoles
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
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Question n° 09085 posée par M. Jean-Vincent Placé
Emploi des travailleurs handicapés au ministère
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 07982 posée par M. Roland Courteau
Lutte contre le dopage
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 07983 posée par M. Roland Courteau
Evolution réglementaire du contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
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Question n° 07954 posée par M. Jean-Claude Merceron
Conditions de mise en oeuvre du repos compensateur des titulaires d'un contrat d'engagement éducatif
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22768 posée par Mme Maryvonne Blondin
Service civique
La question est caduque
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Question n° 21187 posée par M. François Marc
Mobilité des jeunes
La question est caduque
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Question n° 20915 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Mal-être de la jeunesse
La question est caduque