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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 16881 posée par M. Jacques Mahéas

    Taux d'emploi des handicapés en contradiction avec la loi au ministère de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 16093 posée par M. Yves Détraigne

    Candidats admissibles aux concours internes de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 16140 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Enseignants admissibles aux concours internes de recrutement des professeurs de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 16146 posée par M. Jean-Claude Requier

    Situation des admissibles aux concours internes de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 16157 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation des admissibles aux concours internes

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22795 posée par M. Michel Fontaine

    Préoccupations des infirmières de l'éducation nationale

    La question est caduque

  2. Question n° 16262 posée par M. Michel Dagbert

    Concours internes de l'enseignement

    La question est caduque

  3. Question n° 16353 posée par Mme Françoise Cartron

    Modalités de passage des concours de l'enseignement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 21806 posée par M. Alain Duffourg

    Reconduction du dispositif des « vacances apprenantes »

    La question est caduque