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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 14744 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Préoccupations des responsables de structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi
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Question n° 04642 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Financement des gratifications obligatoires des stages étudiants
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 12825 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Baisse de subventions aux associations de lutte contre le sida suite à la mise en place des agences régionales de santé
La question est caduque